Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTIAPP
Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.)

Numéro de dépôt :
99798739
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque VECTIAPP

Déposée le 15 juin 1999 par la société Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTIAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D domicilié(e) 4, rue Philippes de Commynes, 80000 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 585 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.) - France.

La marque VECTIAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTIAPP est expirée depuis le 15 juin 2009.

Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : VECTYAM , VECTIBAN


Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.) - 4, rue Philippes de Commynes, 80000 AMIENS - France - SIREN 342585783


Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 11 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326837 - Publication au BOPI 2001-07-11

Inscription le 2 juillet 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°326312 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Substance diététique à usage médical.